L’UCI durcit le règlement antidopage

En ce début d’année, l’UCI vient de mettre à jour son règlement sur le dopage, les contrôles et les sanctions suite aux changements au niveau du Code Mondial Antidopage 2015.

Les contrôles inopinés seront plus nombreux, les échantillons peuvent être analysé 8 ans après au lieu de 10! Les sanctions augmentent également puisque la première infraction au code mondial antidopage passe à 4 ans !

Voici le communiqué de l’Union Cycliste Internationale

Le nouveau Code mondial antidopage – qui est entré en vigueur au 1er janvier 2015 – ayant subi quelques changements significatifs par rapport à sa version précédente, l’UCI a apporté les modifications correspondantes à son Règlement Antidopage.

En plus de nouvelles règles, des nouveautés apparaîtront sur le plan pratique afin de réaliser des contrôles plus « intelligents », un accent particulier sera mis sur les missions de contrôle surprises afin d’améliorer l’efficacité et l’imprédictibilité des contrôles. La majorité de ces derniers sont réalisés par la Fondation Antidopage du Cyclisme (CADF), sur mandat de l’UCI, de manière inopinée et, partout où cela est possible, en collaboration avec les Agences Antidopage Nationales concernées.

Dans l’esprit du Code de l’Agence Mondial Antidopage (AMA) 2015, l’UCI axera son programme antidopage sur les athlètes de niveau international – ceux qui figurent dans le Groupe Cible (RTP) – tandis que les Organisations Nationales Antidopage (ONAD) se concentreront sur les athlètes de niveau national.

Pour contribuer à ce développement et le soutenir, l’UCI continuera à élargir sa collaboration avec les ONAD, en s’appuyant sur les relations solides établies en 2014 (au travers d’accords de partage avec les agences antidopage suisse, française, du Royaume-Uni, des Flandres, norvégienne…)

La durée de stockage des échantillons par les laboratoires accrédités par l’AMA a passé de huit à dix ans, ce qui étend la fenêtre de ré-analyse potentielle.

Changements clés pour les coureurs et leur personnel d’encadrement

Violations du Règlement Antidopage (VRAD)

• Une allégation de dopage peut dorénavant faire l’objet d’une investigation dans les 10 ans (contre 8 auparavant) après que les faits se sont produits.

• L’ « association interdite » est un nouveau type de VRAD. Un coureur peut maintenant être sanctionné en raison de son association avec une personne qui a été formellement disqualifiée par une Organisation Antidopage. Les bases de disqualification incluent le fait:
– de purger une période de suspension ;
– d’être condamné ou reconnu coupable dans une procédure pénale, disciplinaire ou professionnelle aboutissant à la reconnaissance d’une VRAD ; (le statut disqualifiant d’une telle personne sera en vigueur pendant six ans à compter de la décision ou pendant la durée de la sanction imposée) ;
– servir de couverture ou d’intermédiaire pour un individu décrit dans les deux premiers points.

Des sanctions plus sévères

Des punitions plus sévères ont été introduites, notamment :

• Une suspension de quatre ans pour une première VRAD intentionnelle lorsqu’il y a présence, utilisation, tentative d’utilisation ou possession d’une substance ou d’une méthode prohibée (cela s’applique aux substances de dopage lourdes telles que les stéroïdes, l’hormone de croissance, l’EPO ou le dopage sanguin).

• Une suspension de quatre ans pour ceux qui refusent intentionnellement de fournir un échantillon, ou qui fuient ou falsifient le processus de récolte de l’échantillon.

• La suspension provisoire obligatoire pour tout résultat d’analyse anormal (RAA) pour les méthodes prohibées et/ou les substances non-spécifiées, de même que les VRAD liées au Passeport Biologique.

• Des suspensions provisoires optionnelles : l’UCI peut prononcer une suspension provisoire pour toute autre VRAD.

Flexibilité accrue

• Les coureurs contrôlés positifs après avoir ingéré une substance contaminée, et à même de prouver qu’ils n’ont pas commis une infraction significative peuvent bénéficier de sanctions allégées allant de l’avertissement à une suspension de 2 ans ;

• Sanctions réduites pour l’usage de substances interdites hors compétition et dans le cadre d’une activité sportive non liée à la pratique de haut niveau (médication ou drogues récréatives).

Coureurs de retour à la compétition 

• Après une retraite : un coureur qui figurait dans le Groupe Cible lorsqu’il a pris sa retraite doit informer l’UCI 6 mois avant son retour à la compétition internationale afin de se rendre disponible aux contrôles antidopage.

• Après une suspension : un coureur de niveau international, suspendu pour une VRAD intentionnelle doit subir trois tests de réintégration dans les six mois précédant sa participation à une épreuve de niveau international. Le coureur a l’obligation d’informer l’UCI de son intention de retourner au niveau international afin d’être incorporé au Groupe Cible. Les contrôles seront effectués par la CADF aux frais du coureur.

Obligation d’informer

Les coureurs et les personnels d’encadrement des coureurs sont tenus d’informer de tout événement qui pourrait constituer une violation du règlement antidopage dont ils pourraient être témoins, et de collaborer à toute enquête qui en découlerait.

Suspension d’équipe

L’UCI a adopté de nouvelles mesures liées aux équipes et à leurs responsabilités :

• Suspension d’équipe

Si deux coureurs d’une même équipe sont coupables d’une VRAD, l’équipe sera suspendue de toute compétition internationale pour une période déterminée par la Commission Disciplinaire de l’UCI. La suspension pourra aller de 15 à 45 jours.

En cas de troisième infraction, l’équipe pourra être suspendue pour une période allant de 15 jours à 12 mois.

• Amende pour les UCI WorldTeams et les Equipes Continentales Professionnelles UCI

En sus des suspensions mentionnées plus haut, les UCI WorldTeams et les Equipes Continentales Professionnelles devront s’acquitter d’une amende si deux de leurs coureurs commettent une VRAD dans une période de douze mois. L’amende s’élèvera à 5% du budget annuel de l’équipe.

Le programme de localisation

A compter du 1er janvier 2015, les coureurs pourront sélectionner une période de 60 minutes à partir de cinq heures du matin. Les coureurs encourront une sanction s’ils accumulent trois manquements aux obligations de localisation dans une période de 12 mois, et non plus de 18 mois.

Le Tribunal Antidopage UCI

Afin d’améliorer le dispositif antidopage de l’UCI, le Comité Directeur de l’UCI a approuvé en septembre dernier l’établissement d’un Tribunal Antidopage qui traitera en première instance les cas d’athlètes sur lesquels l’UCI aura juridiction (les coureurs de niveau international).

Le Tribunal sera composé de juges, experts en antidopage, indépendants de l’UCI, avec pour objectif de fournir aux athlètes de haut niveau une procédure cohérente, selon un calendrier transparent et bref.
Cela devrait garantir la cohérence et une qualité uniforme des décisions, réduire de manière significative le nombre de cas faisant l’objet d’un appel devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) et soulager les Fédérations Nationales sur le plan opérationnel.

• Le Tribunal Antidopage de l’UCI traitera les cas impliquant les athlètes de niveau international. Auparavant, ces procédures disciplinaires étaient déléguées aux Fédérations Nationales.

• Les athlètes de niveau national resteront soumis à l’autorité de leur ONAD, et leurs infractions seront traitées en conformité avec les règles de leurs cadres nationaux respectifs.

• La majorité des cas seront entendus à distance, l’utilisation de la visioconférence permettant d’accélérer le déroulement des procédures.

• Les appels seront entendus par le TAS.